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Feuille de soins - Médecin (spécimen)

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Feuille de soins - Sage-femme (spécimen)

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Ordonnance de médicaments ou de produits et prestations d'exception

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Ordonnance bizone

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Demande de remboursement des frais de transports pour motif médical en véhicule personnel et/ou transports en commun (CNMSS)

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Demande d'accord préalable pour grand appareillage

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Prescription médicale pour grand appareillage

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Demande de cure thermale - Article L115 du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

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Demande de réquisition de passage au titre de l’article L212-1 du code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de guerre

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Autorisation de transport de certains médicaments dans un pays de l'espace Schengen

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Demande d'attestation de transport personnel de médicaments stupéfiants ou soumis à une partie de la réglementation des stupéfiants dans le cadre d'un traitement médical (hors Schengen)

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Procuration sous signature privée valable 3 mois pour un seul paiement

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Déclaration d'un accident causé par un tiers

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Déclaration simplifiée d'un dommage corporel causé par un tiers

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Connaître les prestations sociales auxquelles vous pouvez avoir droit

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