Liasse fiscale du régime réel simplifié (BIC/IS)
Comprend l'ensemble des tableaux de la liasse fiscale dans le cadre du régime réel simplifié en matière de bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou d'impôt sur les sociétés (IS).
Cette liasse est composée des tableaux n° 2033-A-SD à 2033-G-SD.
Cerfa n°
15948
Autre numéro :
2033-A-SD à 2033-G-SD
Comprend l'ensemble des tableaux de la liasse fiscale dans le cadre du régime réel simplifié en matière de bénéfices industriels et commerciaux (BIC) ou d'impôt sur les sociétés (IS).
Cette liasse est composée des tableaux n° 2033-A-SD à 2033-G-SD.
Ministère chargé des finances
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Pour toute explication, consulter les fiches pratiques :
PARTICULIERS
- Bénéfices industriels et commerciaux (BIC) : régime réel d'imposition
- Calcul du résultat fiscal d'une entreprise
- Conséquences fiscales de la cessation d'activité d'un entrepreneur individuel (volontaire ou involontaire)
- Conséquences fiscales de la dissolution d'une société (volontaire ou involontaire)
- Contribution sociale sur l'impôt sur les sociétés
- Fiscalité d'un entrepreneur individuel (EI) : ce qu'il faut savoir
- Fiscalité de l'entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée (EURL) : ce qu'il faut savoir
- Fiscalité de la société anonyme (SA) : ce qu'il faut savoir
- Fiscalité de la société à responsabilité limitée (SARL) : ce qu'il faut savoir
- Fiscalité de la société par actions simplifiée (SAS) : ce qu'il faut savoir
- Fiscalité de la société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) : ce qu'il faut savoir
- Impôt sur les sociétés (IS) : taux, déclaration, paiement
- Obligations comptables d'une société commerciale
- Obligations comptables du commerçant (entrepreneur individuel)
- Réduction d'impôt pour l'achat d'œuvres d'art et d'instruments de musique