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Troubles de voisinage
Le bruit ou les nuisances olfactives générés par vos voisins peuvent constituer des troubles de voisinage et être sanctionnés sous certaines conditions.
  • Bruits de voisinage liés au comportement
  • Bruits d'activités (chantier, discothèque, ...)
  • Nuisances olfactives (odeurs)
  • Services en ligne et formulaires
    • Demander au maire de faire cesser un bruit de voisinage

      Modèle de document

    Questions ? Réponses !
    • Que faire en cas d'attroupement dans son immeuble (par exemple, hall, cage d'escalier) ?
    • Le propriétaire est-il responsable des nuisances causées par son locataire ?
    • Que faire en présence d'un terrain non entretenu (en friche ou avec gravats) ?
    • Que faire en cas d'utilisation abusive d'un barbecue par un voisin ?
    • Peut-on forcer un propriétaire à insonoriser son logement ?
    Pour en savoir plus
    • Guide pratique : isoler son logement du bruit

      Agence de la transition écologique (Ademe)

    • Réglementation acoustique des bâtiments d'habitation neufs

      Ministère chargé de l'environnement

    • Guide pratique du maire : bruits de voisinage

      Ministère chargé de la santé

    Et aussi
    • Déchets

      Logement

    • Droits des copropriétaires

      Logement

    • Vie pratique en logement individuel (maison)

      Logement

    • Aide aux travaux d'insonorisation d'un logement proche d'un aéroportLogement