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Vie pratique en logement individuel (maison)
Mitoyenneté (droits des voisins)
  • Bornage de terrains
  • Droit de passage sur le terrain d'un autre propriétaire (servitude de passage)
  • Murs
  • Plantations (haies, arbres, arbustes...)
Aménagements extérieurs (loisirs et travaux)
  • Piscine privative
Autres aménagements
  • Récupération de l'eau de pluie
  • Toiture photovoltaïque
  • Chauffage solaire
Questions ? Réponses !
  • À quelles conditions peut-on faire un feu de cheminée chez soi ?
  • Doit-on recevoir les eaux qui s'écoulent du terrain de son voisin ?
  • Peut-on passer chez le voisin pour faire des travaux chez soi (servitude de tour d'échelle) ?
  • Faut-il déneiger le trottoir situé devant son habitation ? 
  • Peut-on installer une caravane ou un mobil-home dans son jardin ?
Et aussi
  • Troubles de voisinage

    Logement

  • Droits des copropriétaires

    Logement